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Marques déposées par Etablissements L. DEVANLAY & RECOING
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ORLY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORLY
Etablissements L. DEVANLAY & RECOING

Numéro de dépôt :
1117963
Date de dépôt :
04/12/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Troyes

Présentation de la marque ORLY

Déposée le 4 décembre 1979 par Etablissements L. DEVANLAY & RECOING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Troyes), la marque française « ORLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements L. DEVANLAY & RECOING domicilié(e) (SARL) 28 rue Jeanne d'Arc à TROYES. - France.

La marque ORLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1117963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ORLY est expirée depuis le 4 décembre 1989.

Etablissements L. DEVANLAY & RECOING a également déposé les autres marques suivantes : ORLY-SPORT , NAUSICA , CAMPING , ORLY , (Marque figurative) , BASE CONFIANCE DE VOTRE ELEGANCE , (Marque figurative) , TARGA , ORLY SIGNATURE CONFIANCE , ORLY GARANTIE CONFIANCE


Etablissements L. DEVANLAY & RECOING - (SARL) 28 rue Jeanne d'Arc à TROYES. - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-029

Inscription le 20 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404287 - Publication au BOPI 2004-12-20

Inscription le 24 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367625 - Publication au BOPI 2003-03-24

Inscription - Changement de nature juridique n°16339 - Publication au BOPI

Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes, Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles - Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.